Conseil Municipal


Ordre du jour de la réunion du mercredi 7 novembre 2018 à 20h30

* Décisions du maire depuis le 25 septembre 2018

* Délibérations :

  1. Bilan de la mise à disposition et approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (PLU) n° 1
  2. Autorisation donnée à Madame le Maire pour signer la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec les sociétés BAN et YTEM AMENAGEMENT
  3. Retrait de la délibération n° 2018-44 en date du 25 septembre 2018 portant sur la cession amiable de la voirie et des réseaux privés du lotissement Le Clos à la commune de Les Olmes et nouvel avis
  4. Régularisation et cession d’un délaissé de voirie
  5. Cession d’un délaissé de voirie
  6. Convention de fourrière animale 2019
  7. Bons d’achat et colis de noël en faveur des personnes âgées
  8. Décision modificative n° 3
  9. Recrutement d’agents recenseurs pour le recensement de la population 2019
  10. Rapport de la commission locale d’évaluation du transfert de charges de la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien
  11. Rapport sur le prix et la qualité du service public des déchets 2017

* Informations et questions diverses :

– Avancement des projets du Centre Bourg
– Organisation du 11 novembre


Comptes-rendus 2018

Compte-rendu du 25 septembre 2018

Compte-rendu du 2 juillet 2018

Compte-rendu du 12 juin 2018

Compte-rendu du 9 avril 2018

Compte-rendu du 12 mars 2018

Compte-rendu du 8 février 2018

Compte-rendu du 8 janvier 2018

 


Comptes-rendus 2017

Compte-rendu du 4 décembre 2017

 Compte-rendu du 2 octobre 2017

 Compte-rendu du 3 juillet 2017

 Compte-rendu du 2 mai 2017

 Compte-rendu du 3 avril 2017

 Compte-rendu du 6 mars 2017

 Compte-rendu du 9 janvier 2017


Comptes-rendus 2016

 Compte-rendu du 5 décembre 2016

 Compte-rendu du 7 novembre 2016

 Compte-rendu du 3 octobre 2016

 Compte-rendu du 5 septembre 2016

 Compte-rendu du 4 juillet 2016

 Compte-rendu du 15 juin 2016

 Compte-rendu du 4 avril 2016

 Compte-rendu du 24 mars 2016

 Compte-rendu du 7 mars 2016

 Compte-rendu du 25 janvier 2016


Comptes-rendus 2015

 Compte-rendu du 7 décembre 2015

 Compte-rendu du 4 novembre 2015

 Compte-rendu du 7 septembre 2015

 Compte-rendu du 6 juillet 2015

 Compte-rendu du 1er juin 2015

 Compte-rendu du 5 mai 2015

 Compte-rendu du 8 avril 2015

 Compte-rendu du 9 mars 2015

 Compte-rendu du 11 février 2015