Conseil Municipal


Ordre du jour de la réunion du lundi 2 juillet 2018 à 20h30

* Décisions du maire depuis le 12 juin 2018

* Délibérations :

  1. Approbation du principe de création d’une commune nouvelle entre tout ou  partie des communes d’Affoux, Dareizé, Les Olmes, Pontcharra sur Turdine, Saint Forgeux, Saint Loup.
  2. Autorisation de signature d’un protocole immobilier.
  3. Approbation de l’avenant n° 1 relatif au compromis de vente sous conditions suspensives avec SEMCODA.
  4. Demande de subvention dans le cadre du Contrat Ambition Région (CAR) conclu entre la Communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (COR) et la région Auvergne-Rhône-Alpes.
  5. Versement d’une subvention exceptionnelle pour le feu d’artifice organisé par le comité des fêtes.
  6. Décision modificative n° 1.

* Informations et questions diverses :

– Organisation scolaire et périscolaire à la rentrée 2018-2019
– Organisation vacances d’été


Comptes-rendus 2018

Compte-rendu du 2 juillet 2018

Compte-rendu du 12 juin 2018

Compte-rendu du 9 avril 2018

Compte-rendu du 12 mars 2018

Compte-rendu du 8 février 2018

Compte-rendu du 8 janvier 2018

 


Comptes-rendus 2017

Compte-rendu du 4 décembre 2017

 Compte-rendu du 2 octobre 2017

 Compte-rendu du 3 juillet 2017

 Compte-rendu du 2 mai 2017

 Compte-rendu du 3 avril 2017

 Compte-rendu du 6 mars 2017

 Compte-rendu du 9 janvier 2017


Comptes-rendus 2016

 Compte-rendu du 5 décembre 2016

 Compte-rendu du 7 novembre 2016

 Compte-rendu du 3 octobre 2016

 Compte-rendu du 5 septembre 2016

 Compte-rendu du 4 juillet 2016

 Compte-rendu du 15 juin 2016

 Compte-rendu du 4 avril 2016

 Compte-rendu du 24 mars 2016

 Compte-rendu du 7 mars 2016

 Compte-rendu du 25 janvier 2016


Comptes-rendus 2015

 Compte-rendu du 7 décembre 2015

 Compte-rendu du 4 novembre 2015

 Compte-rendu du 7 septembre 2015

 Compte-rendu du 6 juillet 2015

 Compte-rendu du 1er juin 2015

 Compte-rendu du 5 mai 2015

 Compte-rendu du 8 avril 2015

 Compte-rendu du 9 mars 2015

 Compte-rendu du 11 février 2015